Noël Martinet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martinet (Noël)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2008
15/05/2008
De:
Noël Martinet
Objet:
membre titulaire de la commission évaluation des produits et prestations
Remplace:
M. Jean Deregnaucourt
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000425605
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2006
21/10/2006
De:
Martinet (Noël)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843
(source JORF)
nomination
15 Août 2004
15/08/2004
De:
Martinet (Noël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2003
07/10/2003