Noël Martinet


De: Martinet (Noël)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Noël Martinet
Objet:
membre titulaire de la commission évaluation des produits et prestations
Remplace:M. Jean Deregnaucourt
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000425605(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Martinet (Noël)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Martinet (Noël)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.